Aspect juridique.

RIO est une marque de TRATON GROUP. Les accords contractuels sont conclus avec la société TB Digital Services GmbH, une filiale de TRATON GROUP.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE LA PLATEFORME

(les « CGU de la plateforme »)

Les conditions générales d’utilisation de la plateforme (CGU) constituent un accord général gratuit entre la société TB Digital Services GmbH et l’utilisateur de la plateforme RIO intégrée au site start.rio.cloud. Vous trouverez ci-après le document dans votre langue.

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CONTRAT DE TRAITEMENT DES COMMANDES

Le contrat de traitement des commandes définit les obligations des parties en ce qui concerne le traitement des données personnelles du client par le prestataire dans le cadre des conditions générales d’utilisation de la plateforme. Vous êtes tenu de renvoyer le contrat de traitement des commandes signé à TB Digital Services GmbH (voir le contrat pour plus de détails).

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AVIS DE CONFIDENTIALITÉ

L’utilisation de la plateforme RIO et des services proposés sur cette plateforme fait que nous collectons et traitons diverses données à caractère personnel nécessaires aux fins prévues. Les considérations relatives à la protection des données indiquent de quelles données il s’agit, de quelle manière elles sont traitées et quels sont les droits auxquels vous pouvez prétendre en la matière.

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EXIGENCES TECHNIQUES EN MATIÈRE D’ACCESSIBILITÉ

Les exigences techniques en matière d’accessibilité décrivent les conditions techniques nécessaires à l’utilisation de la plateforme RIO, ainsi qu’à la prise en charge des services sur cette plateforme.

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RIO/MAN ESSENTIALS

Essentials est un pack de services de base dont bénéficie gratuitement l’utilisateur lorsqu’il s’inscrit sur la plateforme RIO.

LICENCES OPEN SOURCE

Les licences open source suivantes sont utilisées pour RIO :

RIO Box
Plateforme RIO et RIO Services

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CODE OPEN SOURCE DE LA RIO BOX

Nous avons utilisé le code suivant pour la RIO Box :

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